Déposée le 24 janvier 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE PROVENCALE D'AROMATHERAPIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « LES GAVOTS DE PROVENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-10 du 10 mars 1995.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE PROVENCALE D'AROMATHERAPIE domicilié(e) Parc d'Activités La Crémade, 735 Route des Oliviers - 13580 - LA FARE LES OLIVIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 337 864 581 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE PROVENCALE D'AROMATHERAPIE, Mme MAGONET Marie Paule domicilié(e) Parc d'Activités La Crémade, 735 Route des Oliviers - 13580 - LA FARE LES OLIVIERS - France.
La marque LES GAVOTS DE PROVENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95555685.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE PROVENCALE D'AROMATHERAPIE, SARL - Parc d'Activités La Crémade, 735 Route des Oliviers - 13580 - LA FARE LES OLIVIERS - France - SIREN 337864581
SOCIETE PROVENCALE D'AROMATHERAPIE, Mme MAGONET Marie Paule - Parc d'Activités La Crémade, 735 Route des Oliviers - 13580 - LA FARE LES OLIVIERS - France
Renouvellement sans limitation le 24 janvier 2005 n°2280044 - Publication au BOPI 2005-01-24
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-28
Publication - Publication le 10 mars 1995 au BOPI 1995-10
Renouvellement sans limitation le 13 janvier 2015 n°2575634 - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2015-01-13
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir dégraisser et abraser, savons; parfumerie, huiles essentielles de lavande de haute-Provence, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices.Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés; emplâtres, matériel pour pansements; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants, produits pour la destruction d'animaux nuisibles; fongicides, herbicides.Papier, carton et produits en ces matières, produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménages; matériel pour les artistes, pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage; cartes à jouer, caractères d'imprimerie; clichés.Viande, poisson, volaille à l'exception des volailles domestiques abattues du genre "GALLUS", gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudres pour faire lever, sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir.Bières, eaux minérales et gazeuse et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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